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Marques déposées par DENNIS HAROLD WARD
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SPARTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTIC
DENNIS HAROLD WARD

Numéro de dépôt :
93455120
Date de dépôt :
10/02/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2003

Présentation de la marque SPARTIC

Déposée le 10 février 1993 par DENNIS HAROLD WARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est DENNIS HAROLD WARD, domicilié(e) Avening, Mark Cross, Crowborough EAST SUSSEX TN6 3PF, ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT - France.

La marque SPARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTIC est expirée depuis le 10 février 2003.

DENNIS HAROLD WARD a également déposé les autres marques suivantes : PADRIG


DENNIS HAROLD WARD - Avening, Mark Cross, Crowborough EAST SUSSEX TN6 3PF, ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Richard A. BUCHEL AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

- Bateaux, espars, mâts, baumes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.